Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Palette des Saveurs
REGIS BOUET

Numéro de dépôt :
98716336
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2008

Présentation de la marque La Palette des Saveurs

Déposée le 4 février 1998 par REGIS BOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « La Palette des Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est REGIS BOUET, domicilié(e) 6 RUE VOLTAIRE, 91460 MARCOUSSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIS BOUET - France.

La marque La Palette des Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Palette des Saveurs est expirée depuis le 4 février 2008.

REGIS BOUET a également déposé les autres marques suivantes : LA CACAOTERIE , RB Régis Bouet , BOUET , INTERCHOCOLAT , Régis BOUET


REGIS BOUET - 6 RUE VOLTAIRE, 91460 MARCOUSSIS - France


REGIS BOUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Errata - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

. viandes, poissons, volailles, gibiers, fruits, légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, compotes huiles, graisse, comestibles, laits, produits laitiers extraits de viandes, oeufs . cafés, thés, cacaos, sucre, farine, riz, tapiocas, sagou, succédanés du café, préparations faites de céréales, pains pâtisseries, confiseries, miel, moutardes, vinaigres, épices, sauces (condiments), glaces comestibles, glaces à rafraîchir, sirop de mélasse . produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, animaux vivants . bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao et des boissons lactées) . boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.